Règlement intérieur

« Vivre ensemble, à l’intérieur de l’école, les valeurs évangéliques dont les plus fondamentales sont le respect et la liberté de chacun ».

1 Règles générales de fonctionnement

1.1 Entrées et sorties de l’établissement :

Début des cours : 8H10 ou 9H - 13H20 ; Fin des cours : 12H - 17H15

Collège : Aucune sortie n’est autorisée pendant la journée scolaire.
Lycée : L'élève est autorisé à sortir à la fin des cours sur autorisation.
Un élève ayant déposé ses affaires à l’intérieur du collège ne peut en ressortir sous aucun prétexte. Les rendez-vous médicaux seront pris en dehors du temps scolaire.

1.2 Les absences :

Toute absence doit être immédiatement signalée à la vie scolaire par téléphone ou mail à l’établissement dès la première heure. Dès le retour de l'élève, l'absence doit être justifiée par un billet rose. Tous les élèves sont liés aux obligations scolaires, les départs anticipés et retours décalés des vacances sont donc impossibles. En cas de maladie d’une durée supérieure à trois jours, un certificat médical est demandé.

1.3 Retards :

En cas de retard, l’élève se présente systématiquement aux assistants d’éducation (avec le carnet de liaison) pour que lui soit donnée l’autorisation d’aller en cours.

1.4 Ponctualité

La ponctualité est une obligation scolaire. En cas de retards réguliers, l'élève effectue une heure de retenue.

1.5 Inaptitude en Education Physique et Sportive

En cas d'inaptitude ponctuelle, partielle ou annuelle, l'élève doit être présent. Quelle que soit l'heure de cours d'E.P.S. l'élève inapte doit se présenter avec sa dispense auprès de son professeur. Pour les dispenses de longue durée, un certificat médical est exigé. Il sera présenté à l'enseignant.

1.6 Le carnet de liaison :

L’élève doit avoir en permanence son carnet de liaison. C’est un document officiel et un outil de travail qui ne contient aucune information d’ordre privé mais uniquement d’ordre scolaire lisible par tous les adultes.
Il devra être utilisé pour justifier un retard, demander ou motiver une absence, les dispenses d’E.P.S, la correspondance des parents/enseignants (RV, travail, etc.), informations diverses. La perte ou la dégradation du carnet ainsi que toute non présentation de celui-ci en cas de demande seront sanctionnées.

1.7 Devoirs surveillés

L'emploi du temps des classes comprend des heures de devoirs surveillés :
2H en seconde ; 3H en première ; 4H en terminale.

Toute communication, tentative de tricherie et /ou non respect des consignes seront punies d'une exclusion temporaire figurant dans le dossier scolaire, accompagnée d'un zéro au devoir.

1.8 Circulation des élèves :

L’élève n’est pas autorisé à sortir de la classe durant les intercours.
Pendant les récréations l’élève doit rester dans le périmètre délimité par les surveillants, il ne peut en aucun cas être dans une classe.
A la sonnerie, l’élève doit se mettre immédiatement en rang et en silence à l’emplacement de sa classe.
Tout déplacement d’un groupe d’élèves doit se faire dans l’ordre et le calme.


2 Comportement général

2.1 Tenue et hygiène :

Quelles que soient la classe, la saison ou la mode, l’élève ne portera que des tenues adaptées à une institution scolaire. Les tenues vestimentaires débraillées, outrancières ou de plage, les coupes de cheveux exubérantes ou marginales ainsi que les comportements démonstratifs ou indécents sont proscrits. Tout couvre-chef, quel qu’il soit, est interdit en classe ou dans les activités organisées par l’établissement. Toute représentation relative à l'alcool et /ou à la drogue est interdite.
Pour des raisons d’hygiène élémentaire, une tenue spécifique pour le sport est obligatoire et ne doit servir qu’à cet usage. Il est formellement interdit de cracher en quelque endroit que ce soit et de mâcher du chewing-gum.

2.2 Objet :

Tout objet dangereux est interdit dans l’établissement. Objets précieux et sommes d’argent importantes sont inutiles.

2.3 Téléphone et baladeur :

L’usage du téléphone portable et baladeur ne sont pas autorisés dans le collège. L’utilisation de tout autre objet n’ayant aucun lien direct avec le travail scolaire est interdite. Toute infraction à cette règle entraînera systématiquement une confiscation temporaire et immédiate. Au lycée, l'utilisation du téléphone est uniquement autorisée pendant les récréations et la pause méridienne.
En cas de perte, de vol ou de détérioration de quelque objet que ce soit, l’établissement décline toute responsabilité. En tout état de cause, les élèves sont responsables de toutes leurs affaires personnelles.

2.4 Usage du tabac, d’alcool et de stupéfiants :

Tolérance zéro.

2.5 Respect des biens :

Un élève qui ne respecte pas le bien d’autrui s’exclut de la communauté à laquelle il appartient. En conséquence, toute dégradation délibérée engage la responsabilité pénale et financière de l’élève et de ses parents. Le chef d’établissement se réserve la possibilité de prendre toute mesure garantissant la préservation du matériel commun.

2.6 Utilisation de l’image des personnes :

L'inscription de l'enfant donne le droit d'utiliser gratuitement son image et sa production intellectuelle sous forme de fichier photo, média ou vidéo à l'établissement pour sa promotion interne et externe.

2.7 Ressources informatiques

2.7.1 Règles d’utilisation et de sécurité

Ces règles sont avant tout un code de déontologie. Elles ont pour objet de préciser la responsabilité des utilisateurs en accord avec la législation. Toute personne sur le sol français doit respecter l’ensemble de la législation.

Chaque utilisateur accède aux ressources informatiques à l’aide de son propre mot de passe. Il permet de bénéficier d’un répertoire privé sur le serveur destiné à recevoir les fichiers de travail. Tout utilisateur est responsable de l’usage des ressources informatiques et du réseau auquel il a accès. Il ne doit pas quitter son poste de travail sans se déconnecter au risque de laisser son accès personnel disponible à d’autre.

2.7.2 Intégrité des systèmes informatiques :

Tout utilisateur devra se garder strictement d’usurper sa véritable identité (car pour accéder au réseau, chacun doit s’identifier clairement), d’interrompre ou de modifier le fonctionnement normal du réseau informatique, de modifier ou détruire des informations des systèmes connectés au réseau, d’accéder à des informations appartenant à d’autres utilisateurs sans leur autorisation, d’accéder à des sites aux contenus illicites, d’utiliser des logiciels dont la licence n’a pas été acquise légalement. L’utilisation des ressources matérielles et logicielles ainsi que les échanges via le réseau et internet sont contrôlés par les services informatiques de l’établissement dans le respect de la législation applicable et notamment de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les éléments de surveillance sont conservés et peuvent servir de preuve contre tout utilisateur malveillant.

2.7.3 Cadre légal et sanctions applicables

Outre les règles définies ci-dessus, il existe des lois et textes règlementaires définissant les droits et obligations des personnes utilisant les moyens informatiques, quel qu’en soit le cadre :
Loi 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi 85-660 du 03 juillet 1985 relative aux droits d’auteur.
Loi 94-361 du 10 mai 1994 concernant la protection des programmes informatiques.
Les utilisateurs qui ne suivent pas les règles et obligations définies ci-dessus sont passibles de sanctions.

2.8 Les sanctions :

Les sanctions sont progressives et peuvent aller jusqu’à l’exclusion temporaire ou définitive. Les parents sont avertis des sanctions par le carnet de liaison ou par courrier. Un élève peut être sanctionné pour oublis répétés de matériel, travail non rendu, retard non justifié, non présentation en retenue, absences répétées, agissement ou comportement qui met en péril le travail du collège, de la classe, de l’élève, dégradation du matériel (scolaire, personnel, ou d’autrui) et des locaux, vols, insolence, insulte, acte de violence…

Tout manquement à ce règlement entraînera une sanction : travail scolaire supplémentaire, travail dans l'établissement (et remboursement des objets en cas de dégradation), retenue le mercredi après-midi (pour les lycéens par créneaux de 2H), aucune dérogation n’est acceptée ou reportée, avertissement écrit envoyé aux parents, et, au 3ème avertissement, convocation en Conseil de discipline pouvant entraîner une exclusion temporaire ou définitive. Trois avertissements pour le comportement peuvent entraîner la non réinscription de l’élève dans l’établissement pour la rentrée suivante.
Tout comportement inapproprié à l’encontre d’ un membre de l’équipe éducative ou de tout autre membre de l’établissement (manque de respect, agressions verbales ou autres) peut entraîner une convocation immédiate en conseil de discipline.

Le règlement permet à tout membre de BIEN VIVRE DANS L'ETABLISSEMENT :

C’est un DROIT pour chacun, et chacun a le DEVOIR de le respecter.